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Un manuel européen sur le discours de haine

Anja Vogel - 17 janvier 2010

Le Conseil de l’Europe lutte activement contre le racisme et les discriminations en tous genres. Il vient de publier un "Manuel sur le discours de haine", petit guide sur la législation et les pratiques judiciaires en la matière en Europe.

Cet ouvrage rédigé par une juriste française, Anne Weber, présente les conventions et les textes législatifs en vigueur en Europe. Il donne quelques cas pratiques, inspirés d’affaires réelles, traitées par la Cour européenne des droits de l’homme.

La Cour doit par exemple évaluer si la sanction infligée par les Etats en cas de discours haineux est adaptée à l’infraction. Vérifier si les peines infligées par les tribunaux nationaux sont proportionnées et cohérentes. Si la sanction est en rapport avec le support : pas question de punir de la même manière un tract imprimé à plusieurs centaines d’exemplaires et un propos xénophobe diffusé sur internet.

Autre défi pour les magistrats : empêcher les manifestations haineuses ou irrévérencieuses tout en respectant la liberté d’expression. "Le manuel sur le discours de haine" est distribué par les Editions du Conseil de l’Europe.

Elles ont aussi publié l’an dernier un "Manuel sur le port des symboles religieux dans les lieux publics" , signé Malcom D. Evans. Il recense les différentes approches à travers l’Europe, où les Etats sont censés organiser l’exercice des cultes de manière neutre et impartiale. Rappelons que depuis le 1er janvier, l’Irlande punit le blasphème. Une nouvelle loi très contestée, qui va à contre-courant de la politique prônée par le Conseil de l’Europe.

	Une chronique présentée par Corinne Fugler  (1'57")

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